GENERALITES

Le mot « archives » est rarement employé au singulier, au moins par les professionnels. On parle d’article, de pièce ou document original. De bonnes archives, c’est-à-dire des archives accessibles et préservées de consultations désordonnées, doivent être dotées d’instruments de recherche qui en décrivent le contenu (répertoire ou inventaire).

LE DROIT DES ARCHIVES

Le droit des archives varie selon les pays et institutions et selon les époques. Il est constitué :

- d’une part de dispositions concernant les archives courantes et intermédiaires et relevant pour la plupart du droit civil et du droit pénal (durées légales de conservation, peines encourues en cas de vol ou de destruction, etc.),
- d’autre part de textes spécifiques organisant la conservation et la communication des archives définitives par les services d’archives publics.